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Gestion des milieux aquatiques

Protection et gestion des espaces humides et aquatiques – Guide juridique d’accompagnement des bassins de Rhône/Méditerranée et de Corse, 2010


Un guide complet, pédagogique et simple d’utilisation

Le guide est composé de 14 chapitres thématiques abordant différentes facettes des zones humides : délimitation, administration, types de protection, impacts.

Près de 500 textes législatifs et réglementaires sont ainsi commentés et complétés par de la jurisprudence, des références à des dispositions complémentaires, des projets de réforme, des bilans de contentieux ou statistiques. Malgré la densité de l’information, la lecture est agréable, illustrée par de nombreux schémas, tableaux et cartes, ainsi que des logos pour visualiser en un clin d’oeil le type d’information fourni.

Le guide se veut interactif avec des liens directs vers les encadrés et figures du texte. La bibliographie par sujet abordé est également interactive avec de nombreux renvois vers des ouvrages récents, et sites sur Internet.

Un guide destiné à tous
Ce guide s’adresse à toute personne recherchant des informations dans le domaine du droit applicable aux zones humides. Juristes, mais également gestionnaires, propriétaires, institutionnels, bureaux d’études et élus pourront ainsi trouver matière face à leurs interrogations.
En souhaitant que ce guide puisse vous aider à réaffirmer la position charnière qu’occupent les zones humides dans la politique environnementale et le développement durable : leurs rôles écologique et socio-économique en font des éléments clés d’une gestion raisonnée de notre patrimoine aquatique et de l’atteinte du Bon Etat Ecologique.

Ce guide est issu d’un partenariat entre Olivier Cizel du Groupe d’Histoire des Zones Humides, le Pôle relais lagunes méditerranéennes et l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée et Corse.

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CE GUIDE EST TELECHARGEABLE CI-DESSOUS, ET DISPONIBLE EN CD ROM INTERACTIF.

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COUVERTURE & 4ème de COUVERTURE

Les SDAGE de Rhône Méditerranée et de Corse et les zones humides

TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION

CHAPITRE 1 : Définition et délimitation des zones humides
CHAPITRE 2 : Connaissances des zones humides
CHAPITRE 3 : Administration des zones humides
CHAPITRE 4 : Protection réglementaire des zones humides
CHAPITRE 5 : Protection foncière des zones humides
CHAPITRE 6 : Protection contractuelle des zones humides
CHAPITRE 7 : Protections européennes et internationales des zones humides
CHAPITRE 8 : Protection des espèces des zones humides
CHAPITRE 9 : Paysage des zones humides
CHAPITRE 10 : Régulation des activités humaines dans les zones humides
CHAPITRE 11 : Réglementations particulières à certaines zones humides
CHAPITRE 12 : Outils de planification des zones humides
CHAPITRE 13 : Evaluation des incidences des projets en zone humides
CHAPITRE 14 : Fiscalité et financement des zones humides

BIBLIOGRAPHIE

COMITE DE RELECTURE et REMERCIEMENTS

ANNEXES

Avertissements

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Guides méthodologiques pour exercer la police de l’eau

La Direction de l’Eau et de la Biodiversité et le MEEDDM ont mis en ligne 10 nouveaux guides méthodologiques pour exercer la police de l’eau :
1. Cadre d’intervention de la police des eaux
2. Formation, commissionnement et assermentation
3. Planification, SDAGE et SAGE
4. Gestion territoriale de la ressource
5. Cours d’eau non domaniaux
6. Autorisation/Déclaration des installations, ouvrages, travaux et activités
7. Intervention en cas d’accident ou d’incident
8. Recours
9. Contrôles
10. Suites administratives et judiciaires

Ils sont disponibles en ligne sur le site Gest’eau (dans le chapitre « guides méhodologiques », premier onglet « Nouveau »)